Déposée le 24 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOTOR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUTOMOTOR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-09 du 29 février 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOTOR FRANCE domicilié(e) 91 rue Jean Jaurès - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 805 416 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque AUTOMOTOR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3551287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOTOR FRANCE, Société par actions simplifiée - 91 rue Jean Jaurès - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 729805416
CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26
Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09
Inscription le 30 mai 2017 - Changement d'adresse n°700711 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-30
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2018 n°2669442 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-17
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boites en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; armatures métalliques pour conduites ; bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; anneaux métalliques pour clefs ; clefs ; armatures métalliques pour courroies ; tendeurs de courroies métalliques ; écussons métalliques pour véhicules ; plaques d'immatriculation métalliques ; poignées de portes en métal ; verrous de portes ; serrures métalliques pour véhicules ; crémaillères ; soupapes métalliques autres que parties de machines.
Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaison, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostique non à usage médical ; cartes à mémoire ou à micro-processeur ; bâches de sauvetage ; accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; bobines électriques ; condensateurs électriques ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermostats pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; extincteurs ; thermomètre à usage non médical ; serrures électriques ; antennes ; aimants ; compteurs, compte-tours ; instruments d'alarme.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules [garnitures de lampes] ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles ; feux pour automobiles ; phares pour automobiles ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; appareils d'éclairage pour véhicules ; réflecteurs pour véhicules ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AUTOMOTOR FRANCE"
